Année 2011
Décembre 2011
- Tableau des durées d'amortissement - Approbation
- Exercice 2011 - Décision modificative n° 5
- Exercice 2012 - Anticipation des crédits d'investissement - Autorisation
- Exercice 2012 - Vote de subventions CCAS et de l'Espace Soutine - Décision
- Avenant DSP pour le centre de loisirs des 6-12 ans portant sur la mise en place d'un accueil durant les vacances de noël - Approbation
- Transfert de charges lié à la compétence "Lutte contre l'incendie" - Décision
Novembre 2011
- Avis sur l’adhésion de la commune de Barjouville à Chartres Métropole
- Avis sur l’adhésion de la commune de Francourville à Chartres Métropole
- Avis sur l’adhésion de la commune de Voise à Chartres Métropole
- Avis sur l’adhésion de la commune de Thivars à Chartres Métropole
- Avis sur l’adhésion de la commune de St Aubin des Bois à Chartres Métropole
- Avis sur l’adhésion de la commune de Dangers à Chartres Métropole
- Avis sur l’adhésion de la commune de Vérigny à Chartres Métropole
- Avis sur l’adhésion de la commune de Mittainvilliers à Chartres Métropole
- Avis sur l’adhésion de la commune de Ollé à Chartres Métropole
- Avis sur l’adhésion de la commune de Chauffours à Chartres Métropole
- Transfert de la compétence « transport et accueil des élèves des écoles maternelles et primaires au complexe aquatique pour l’enseignement de la natation » – Approbation
- Conditions financières et patrimoniales des transferts des biens immobiliers des zones d’activités d’intérêt communautaire
- Contrat Enfance et Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales d’Eure-et-Loir –Renouvellement – Approbation
- Exercice 2011 – Décision modificative n° 4
- Eclairage Public – Rue des Grands Prés - Convention SEIPC – Approbation
- Transfert des charges en section d’investissement des travaux effectués en régie – Approbation
Octobre 2011
- Expérimentation de l’entretien professionnel annuel d’évaluation du personnel – définition des critères
- Attribution des logements de fonction - Décision
- Personnel communal – Ouverture de deux postes pour le restaurant Jules Vallain - Approbation
- Personnel communal – Ouverture de poste - Approbation
- Personnel communal – Ouverture de poste - Approbation
- Contrat d’assurance groupe du personnel - Décision
- Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à l’Office Public de l’Habitat Eurélien- Approbation
- Taxe d’aménagement - Décision
- Chartres Métropole - Rapport d’activités exercice 2010 - Communication
- Délégation de Service Public pour l’accueil de loisirs des 6-11 ans – Rapport du Délégataire – Communication
Septembre 2011
- Exercice 2011 – Décision modificative n° 3
- Personnel communal – Ouverture de poste pour le service technique- Approbation
- Personnel communal – Ouverture de postes pour l’école de musique - Approbation
- Plan Local d’Urbanisme - Approbation
- Plan Local d’Urbanisme – Délimitation des Zones concernées par le Droit de Préemption Urbain - Approbation
- Mise en place d’une nouvelle Commission Municipale : la commission Moulin
- Convention avec Chartres métropole relative à l’organisation des transports scolaires – Approbation
- Prix et qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement – Rapport annuel 2010 – Communication
- Prix et qualité des services publics d’élimination des déchets – Rapport annuel 2010 – Communication
- Syndicat Electrique Intercommunal du Pays Chartrain – Rapport d’activité de l’année 2010 et compte administratif 2010 – Communication
- Syndicat mixte Electrique Intercommunal du Pays Chartrain – modification des statuts - Approbation
Juin 2011
- Personnel communal - Ouverture de postes - Décision
- Personnel communal - Ouverture de poste - Décision
- Rétrocession de la ZAC des Boissieres - Approbation
- Election des membres des commissions municipales
- Désignation d'un membre au CISPD
- Règlement Intérieur du restaurant municipal - Approbation
- Règlement intérieur de l'accueil périscolaire municipal - Approbation
- La mise à disposition gratuite de salles communales
- Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale d'Eure-et-Loir
Mai 2011
- Exercice 2011 - Décision modificative n°2
- Exercice 2010 - Compte administratif - Approbation
- Exercice 2010 - Compte de gestion du receveur - Approbation
- Exercice 2010 - Compte administratif - Affectation des résultats - Approbation
- Indemnité de gardiennage de l'église communale - Décision
- Demande de subvention pour l’école de musique - Approbation
- Expérimentation de l'entretien professionnel annuel d'évaluation du personnel
- Personnel communal - Ouverture de postes - Approbation
- Droit de passage accordé à Nexity Foncier Conseil chemin dit des bois de Lèves - Approbation
- Convention avec Chartres métropole pour définir les modalités d’accès des services technique municipaux aux déchetteries de Champhol et Lucé - Décision
- Désignation de deux représentants du Conseil municipal au Comité des Œuvres sociales des personnels de la ville de Lèves (COS)
- Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie Autonome de l'Epace Soutine
- Règlement intérieur de l'Ecole de Musique - Approbation
- Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de matériels, etc. - Approbation
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